Hadopi & le scandale de la taxe de copie privé

La copie privée est une exception au droit d’auteur qui fait l’objet d’une compensation financière. Son principe est : lors de l’achat d’un support de stockage (DVD ou CD vierge, clé USB, disque dur externe, tablette, smartphone etc.) une partie du prix payé par le consommateur rémunère les créateurs, les auteurs, les éditeurs : c’est la rémunération pour copie privée.
La taxe Copie Privée a été instaurée pour qu’une personne puisse avoir le droit de reproduire une oeuvre dans le cadre de son usage privé, payant en contrepartie une taxe sur les supports et médias permettant de réaliser cette copie.

L’industrie du cinéma n’évoque pas, c’est qu’il est interdit de contourner les protections anti-piratage mises en place sur les DVD et Blu-Rays vendus dans le commerce. Nous, consommateurs, nous retrouvons donc à payer une taxe, sans avoir accès à la juste contrepartie qui nous revient, à savoir copier légalement les films et séries achetés pour notre usage privé.
En parallele de cette taxe l'etat continu de soutenir HADOPI charger de sanctionné l'utilisateur téléchargeant des oeuvres protégées.

Le cas de l'utilisateur honete

Dans le cadre d'une personne respectant entierement la loi en achetant des oeuvres legalement, l'utilisateurs se retrouvent sanctionné deux fois. Apres avoir payer son produit, notre utilisateur se retrouve contraint de re-remplir les poches de la SACEM des qu'il achete des dvd, clefs usb , disques dur pour stocker ses données personnelles tel que des photos ou des films de vacances. Il aura donc payer deux fois pour la meme chose : le produit + Taxe Copie Privée.
Si par malheur lui venait l'idée de télécharger une oeuvre qu'il possede deja mais dont le support est altéré et qu'il se retrouve a payer une amende fixer par Hadopi ... il aura payer 3 fois pour le meme produit. Belle façon de recompenser l'honneteté.
On evoquera brievement le fait que pendant plusieurs années les artistes s'enrichissaient grace a la TCP sur le dos de secteurs professionnel utilisant des supports de stockage. On pourra citer le cas des malades contraint de payer la TCP pour l'archivage de leur Scanner ou IRM sur un support numerique. Heureusement un loi permet au entreprise de recuperer cet argent.

Le cas du pirate du dimanche

Il telecharge des oeuvres sans aucun respect les copyright mais il paye en contrepartie une taxe sur tout les support d'enregistrements. Logique, sauf que Hadopi peut le resanctionné et lui affliger une amende alors qu'il se sera deja acquité de la TCP. Le contrevenant sera donc penalisé deux fois pour le meme delit.

Appel au boycot

Face a cette injustice, il convient de ne pas oublier qui l'a instauré. Les majors tel que Universal et Sony font leur choux gras de ce systeme. Pour ma part j'essaye de reduire au maximum mes achats puisque je suis forcement taxer par la TCP et que j'alimente deja leur finance en achetant une simple clefs usb. Rien de plus rageant que de devoir payer une taxe sur un logiciel libre comme Linux  !

Contourner la TCP

Quasiment impossible d'echapper a cette fameuse taxe, il reste neanmoins quelques pistes. Les entreprises peuvent se faire rembourser cette taxe dans le cadre de leur activité, mais ceci n'est pas forcement avantageux. Autre possibilité l'achat a l'etranger de materiel exempt de toute taxe, la aussi attention a la douane et au frais de port.

Contourner Hadopi

Inutile de détaillé toutes les techniques possible mais le but est de passer par des hébergeurs de fichier plutot peu regardant sur le contenu ou d'opter pour des VPN ou des liste de blocage d'IP pour les client peer-2-peer (iblocklist.com). Ne vous lancer pas dans le téléchargement intensif sur Bitorrent ou Emule sans un minimum de précaution.

Soutien des artiste et pas des majors

Il n y a rien de pire que le porc qui s'engraisse sur le travail des autres. A une époque ou certains gagnent plus a faire travailler d'autre a leur place que ceux qui suent sang et larme sur le terrain, il est important de remettre les choses en place.
Ne pas hésiter a soutenir artistes et studios indépendants qui ont besoin de mettre le pied a l’étrier. De nombreux artistes talentueux reste dans l'ombre crée par les stars artificielles des majors. Beaucoup de navets ont un budget démentiel alors que des petits film indépendants regorgent d'idées mais manquent de moyens pour les exploiter. A vous de faire le choix de vos actions et de leur consequences.